Éditeur du site et du service
Le service GarageCompta, accessible notamment à l'adresse https://autofranceperformance.com/app/, est édité par :
Auto France Performance
Entreprise individuelle — entrepreneur individuel : Nordine Boumezaar
Siège : Rue des Ferblantiers, ZI Brequettes, 57175 Gandrange, France
SIRET : 82270881400055 — SIREN : 822 708 814
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le SIREN 822 708 814
N° de TVA intracommunautaire : FR60 822708814
Adresse électronique : diagbox57@gmail.com
Marque exploitée : AFP® (marque déposée).
L'entreprise étant exploitée en entreprise individuelle, l'entrepreneur individuel est identifié sous la dénomination « Auto France Performance ». Le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel de l'entrepreneur font l'objet de la séparation prévue par les articles L. 526-22 et suivants du Code de commerce.
Directeur de la publication
Nordine Boumezaar, entrepreneur individuel exploitant sous la dénomination Auto France Performance.
Hébergeur
Le site et les données du Service sont hébergés en France par :
LWS — Ligne Web Services (SARL)
10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
Téléphone : 01 77 62 30 03 — Site : https://www.lws.fr
Les données clients sont hébergées en France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service GarageCompta (structure, contenus, textes, interfaces, éléments graphiques, logos, bases de données, code) ainsi que la marque AFP® sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque AFP® et son logo sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est prohibée.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles réalisé dans le cadre du Service est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible en ligne. Pour toute demande relative à vos données ou à l'exercice de vos droits : diagbox57@gmail.com.
Crédits & prestataires
Conception, développement et édition : Auto France Performance — Marque AFP®.
- Prestataire de paiement : Stripe
- Hébergement : LWS (France)
- Emails transactionnels : Resend
- Reconnaissance de plaque d'immatriculation : API SIV (apiplaqueimmatriculation.com)
Contact
Pour toute question relative au Service ou aux présentes mentions :
Auto France Performance — Rue des Ferblantiers, ZI Brequettes, 57175 Gandrange — diagbox57@gmail.com
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